Mentions Légales

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

1. Éditeur du site et de l'application

Le site vigelys.com et l'application Vigelys (interface web et application mobile Vigelys, bientôt disponible sur iOS et Android), qui porte les modules Vigelys, sont édités par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Laurent TOUBEAU, en sa qualité de gérant de l'EURL Digital Forensics.

3. Hébergement

Le site vigelys.com, l'application Vigelys et le portail d'authentification Vigelys sont hébergés par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site vigelys.com et de l'application Vigelys (textes, graphismes, images, captures d'écran, logos, icônes, code source, etc.) est la propriété exclusive de l'EURL Digital Forensics ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Les logos et signes distinctifs figurant sur le site, notamment la dénomination Vigelys, ne peuvent être reproduits ou utilisés sans l'autorisation écrite préalable de l'EURL Digital Forensics.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission ou exploitation commerciale, totale ou partielle, du contenu du site ou de l'application, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'EURL Digital Forensics, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et cookies

Les pages de présentation et d'information publiées sur vigelys.com ne déposent aucun cookie et n'intègrent aucun traceur, outil de mesure d'audience ni contenu provenant de tiers. Comme sur tout site web, des journaux techniques sont toutefois enregistrés lors de la consultation (notamment l'adresse IP et la page demandée) : leur contenu, leurs finalités et leur durée de conservation sont décrits dans la Politique de Confidentialité, qui décrit aussi les données traitées par l'application Vigelys (compte, application mobile, interface web, espace collaboratif, appareil). L'application ne contient aucun outil de mesure d'audience, de publicité ni de suivi des plantages.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données, à exercer auprès de contact@vigelys.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. Conditions applicables

L'utilisation du site vigelys.com et de l'application Vigelys est régie par les Conditions Générales d'Utilisation. Les modules Vigelys sont vendus aux professionnels. Les modules Prospect et Vigelys Marchés sont vendus selon leurs propres conditions générales de vente et disposent de leurs propres conditions d'utilisation et politique de confidentialité, indiquées ci-dessous ; les Conditions Générales de Vente de Vigelys s'appliquent aux services qui ne disposent pas de leurs propres conditions générales de vente.

La page de présentation vigelys.com/marches/ et le module Vigelys Marchés disposent de leurs propres mentions légales.

7. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :